Actualité du Diagnostic Immobilier par ASE Cannes (ALPES MARITIMES)

Un moratoire sur les ?nergies renouvelables ? Le Premier ministre se veut rassurant

RENOUVELABLES. Le Premier ministre, S'bastien Lecornu, s'est voulu rassurant par rapport ? la "rumeur" d'un moratoire sur les ?nergies renouvelables. En savoir plus...

L'Ameublement Fran'ais tire la sonnette d'alarme sur la "fast-d'co"

MARCH'. Devant l'ampleur que prend le ph'nom'ne de la "fast-d'co", les fabricants de meubles fran'ais s'inqui'tent de voir s'installer sur le march' une concurrence d'loyale et des produits non conformes. En savoir plus...

Transformation de l'op'ra Bastille : le concours d'architecture est lanc'

PROJET. L'op'ra Bastille amorce une vaste m'tamorphose destin'e ? moderniser ses ?quipements et ? s'ouvrir sur la ville. Pour ce faire, l'?tat lance un concours international d'architecture pour imaginer cette op'ration. En savoir plus...

Statut du bailleur priv' : ce que contient la version vot'e ? l'Assembl'e

INVESTISSEMENT LOCATIF. Une majorit' de d'put's sont tomb's d'accord, le 14 novembre 2025, pour cr'er un cadre fiscal incitatif pour investir dans le logement locatif. En savoir plus...

Une association agr'?e peut agir ? l'encontre d'un contrat qui cause des effets dommageables ? l'environnement

Par une d'cision du 6 novembre 2025, la cour administrative d'appel de Lyon a retenu que les associations de protection de l'environnement agr'?es justifient d'un int'r't pour agir contre tout contrat qui produit des effets dommageables sur l'en... En savoir plus...

? Nice, Sade intervient sur la modernisation d'un r'seau d'eau potable

INFRASTRUCTURE. Sade, filiale de NGE sp'cialis' dans l'eau, travaille depuis mai 2025 sur la modernisation d'un canal dans la m'tropole ni'oise. Un chantier "strat'gique" pour s'curiser l'approvisionnement en eau potable de plusieurs communes. En savoir plus...

Contentieux environnementaux': le Conseil d'?tat valide le d'cret r'duisant les d'lais de recours

C'est un texte que le gouvernement Attal avait pris en urgence pour tenter de r'pondre ? la fronde agricole du d'but de l'ann'e 2024. Par une d'cision du 5?novembre, le Conseil d'?tat rejette le recours du Conseil national des barreaux contre le d... En savoir plus...

Un immeuble en partie d'truit par les flammes ? Rillieux-la-Pape

INCENDIE. Parti d'un balcon, un incendie a touch' une r'sidence du parc social, le 8 d'cembre 2025. Une quarantaine de r'sidents ont d' ?tre relog's. Le sinistre semble s'?tre propag' par les balcons et la fa'ade. En savoir plus...

R'emploi des emballages': l'am'lioration des donn'es en 2024 entraine un recul des performances

Le r'emploi des emballages ne progresse pas. Il a m'me tendance ? reculer avec l'am'lioration des donn'es. En dehors du secteur des emballages de la restauration, quasiment aucun acteur ne respecte ses obligations. En savoir plus...

Un nouveau pr'sident pour la Capeb Auvergne-Rh'ne-Alpes

CARNET ? NOMINATION. Laurent Marmonier devient pr'sident de la Capeb Auvergne-Rh'ne-Alpes. Chef d'une entreprise de ma'onnerie sp'cialis'e dans la r'novation ? Poli'nas, en Is're, il succ'de ? Dominique Guiseppin, qui occupait cette fonction depuis neuf ans. En savoir plus...

Micro-entreprise : le seuil d'exemption de TVA dans le b'timent a du plomb dans l'aile

BUDGET. La commission des finances de l'Assembl'e nationale a adopt' deux amendements visant ? supprimer un article du projet de budget 2026 abaissant ? 25.000 euros le seuil d'assujettissement ? la TVA impos' aux micro-entrepreneurs du b'timent. En savoir plus...

PFAS': l'?tude Impact se penche sur l'impr'gnation dans 150 communes d'Auvergne-Rh'ne-Alpes

Quel est le niveau d'exposition aux PFAS dans 150 communes du Rh'ne, de l'Is're et de l'Ard'che'? C'est pour r'pondre ? cette question que le Collectif des territoires en action, compos' de 40 collectivit's et syndicats de eaux, couvrant ces commu... En savoir plus...

Carburants durables pour l'a'rien': la production et l'usage peinent ? d'coller

Rendu obligatoire par le r'glement europ'en ReFuelEU Aviation visant ? d'carboner ce secteur, le premier rapport de l'Agence de l'Union europ'enne pour la s'curit' a'rienne (AESA) a ?t' publi' mercredi 22 octobre. Certes partiel, puisque seuls les... En savoir plus...

Micro-entreprise : la Capeb salue une mesure pr'sente dans le projet de budget

FINANCES PUBLIQUES. L'organisation patronale approuve une mesure qui concerne les micro-entrepreneurs du b'timent inscrite dans le projet de budget 2026 d'pos' par le gouvernement. En savoir plus...

L'Ordre des architectes lance des guides juridiques pour aider les professionnels

PROFESSION. Pour accompagner les architectes face ? la complexit' du droit, le Conseil national de l'Ordre des architectes publie une nouvelle collection de guides pratiques. Des outils gratuits qui offrent des rep'res clairs. En savoir plus...